Présentation du site
Site de l’Institut Catholique de Toulouse (ICT), association loi 1901 reconnue d’utilité publique par le décret du 22/11/2001.
Propriétaire : Institut Catholique de Toulouse
ADRESSE : 31 rue de la Fonderie / BP7012
SITE INTERNET : www.ict-toulouse.fr
Directeur de publication : Prof. François MOOG, recteur de l’ICT
Responsable éditorial: Service communication de l’ICT
Hébergeur : Amazon Web Services LLC – LLC 1200 12th Avenue South, Seattle, WA 98144-2734. Les serveurs hébergeant le site internet de l’ICT sont situés en France aux alentours de Paris. Pour des raisons de sécurité, les emplacements ne sont pas divulgués.
Conception et développement du site
Solution logicielle : WordPress
Intégrateur graphique : Agence Verywell
Conception graphique : Agence Verywell
Webmaster : Service communication de l’ICT
Crédits photographiques : ICT
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Ce site a pour objectif d’informer les visiteurs, de l’actualité de l’Institut Catholique de Toulouse (ICT), et de proposer un panel de formations et de services en relation avec l’Enseignement Supérieur libre et ecclésiastique.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, icônes, sons et logiciels, sont la propriété de l’ICT ou de ses fournisseurs de contenu, et sont protégés par les lois internationales sur les droits d’auteur. L’organisation et la présentation de tout ce contenu, ainsi que le code source, sont la propriété exclusive de L’ICT.
Toutes les marques commerciales utilisées ou mentionnées sur ce site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. L’utilisateur n’est pas autorisé à utiliser, reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser, vendre, licencier, ou de toute autre manière exploiter le contenu du site à des fins commerciales, sans l’autorisation écrite préalable de L’ICT ou du titulaire des droits.
Toute violation de ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales conformément aux lois applicables.
Ce site peut contenir des informations fournies par des entreprises externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui ne sont pas gérés par l’ICT. Ces liens et informations sont fournis à titre de convenance pour l’utilisateur. L’existence d’un lien vers un autre site ne constitue pas une approbation de ce site ou de son contenu par L’ICT. Il incombe à l’utilisateur d’utiliser ces informations avec discernement et un esprit critique. La responsabilité de l’ICT ne peut être engagée.
Limitations contractuelles sur les donnés techniques
L’institut Catholique de Toulouse ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Traitement des données personnelles
L’ICT s’engage à ce que les traitements de données à caractère personnel collectées à partir de son site web : https://www.ict-toulouse.fr et de ses sites annexes soient conformes à la réglementation en vigueur relative à la protection des données à caractère personnel.
La collecte des données personnelles se limite au strict nécessaire et ces dernières ne sont conservées que la durée nécessaire à l’atteinte de la finalité déclarée sauf délai légal de prescription et ne sont ni cédées, ni transmises à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) N° 2016/679 UE du 27 avril 2016 et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, nous informons les utilisateurs de ce site qu’ils disposent, des droits suivants :
- Droits d’information, d’accès, de modification, de rectification et d’effacement,
- Droit à la limitation du traitement des données personnelles,
- Droit de retirer son consentement au traitement pour l’avenir,
- Droit de s’opposer au traitement,
- Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Liens hypertextes et cookies
Ce site web utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation qui peut générer l’installation de cookies sur l’ordinateur des internautes, et ce à des fins purement statistiques (aucune donnée nominative ni personnelle n’est collectée sans votre consentement). Tout internaute peut s’opposer à l’enregistrement des cookies en configurant son navigateur Internet.
Conditions générales d'utilisation du site
Les informations et documents présentés sur le site de l’ICT sont fournis sans aucune garantie expresse ou tacite. L’ICT décline toute responsabilité pour toute imprécision, erreur ou omission présentée sur son site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le site ne sont pas contractuelles et sont sujettes à modification sans préavis. En aucune circonstance, l’ICT ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l’utilisation des éléments du site. Dans tous les cas, les informations présentées sur le site doivent être vérifiées directement auprès des facultés ou services concernés. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité et leur contenu, les liens qu’ils contiennent, les changements ou mise à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de l’ICT. L’ICT n’est pas responsable des contenus présentés ou règles de confidentialité appliquées sur des sites autres que celui de l’ICT et auxquels le site Web de l’ICT pourrait être lié.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://ict-toulouse.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse.